Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEAT ALHAMBRA
SEAT, S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
95594002
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2025

Présentation de la marque SEAT ALHAMBRA

Déposée le 24 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAT ALHAMBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT domicilié(e) Autovia A-2 km. 585, E 08760 MARTORELL, BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque SEAT ALHAMBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEAT ALHAMBRA arrivera à expiration en date du 24 octobre 2025.

SEAT a également déposé les autres marques suivantes : NATURALIS , PREMIER , SEAT ALHAMBRA NOSTRUM , SEAT INCA , SEAT LEON , IBIZA RED


SEAT, S.A., Société de droit espagnol - Autovia A-2 km. 585, E 08760 MARTORELL, BARCELONE - Espagne


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Inscription le 9 août 2007 - Changement d'adresse n°458374 - Publication au BOPI 2007-08-09

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2005 n°2296411 - Publication au BOPI 2005-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2015 n°2600330 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-21

Véhicules de locomotion terrestre